Fonds-Commerce-Magazine.fr - La revue de presse

21/10/08 - ENTREPRENEURS : FAITES APPEL A UN SERVICE JURIDIQUE DAVOCAT POUR VOS PROJETS :

Si vous exercez votre activite professionnelle dans le cadre d'une entreprise individuelle ou d'une societe, que vous soyez une TPE , une PME/PMI, ou une association, vous pouvez faire appel a un avocat, non seulement pour regler vos litiges ... Lire la suite sur Dbes Conseils - Publications

21/10/08 - Bazarland renforce ses positions en Vendée

Spécialiste de l'équipement de la maison et de la personne à petit prix, Bazarland renforce ses positions en Vendée avec l'ouverture d'un nouveau point de vente à Chantonnay. Lire la suite sur InfoEco

21/10/08 - Nouveau manager de centre-ville à Carcassonne

Fanny Baur est le nouveau et second manager de centre-ville à Carcassonne. Elle succède ainsi à Laurent Boselli (Lire article) , démissionnaire depuis juin dernier. Lire la suite sur InfoEco

21/10/08 - La IIe République

« Oui, quelque chose qu’il arrive, il sera beau dans l’Histoire d’avoir tenté la République. Ce sera un rêve, si vous voulez, mais cela aura été un beau rêve pour la France et pour le genre humain ». Alphonse de Lamartine, devant les députés de la constituante confie le 2 novembre 1848 son espoir... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - Les modes de rupture du contrat alternatifs au licenciement : chambre sociale de la Cour de cassation, 9 mai 2007

La démission du salarié est à l'origine d'un contentieux relativement important devant les juridictions du travail et d’autant plus lorsque celle-ci est de concours avec une prise d’acte de la rupture. C’est ce qu’illustre l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 9 mai 2007. En... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - L'anarchisme

Il est tout aussi difficile de dater l’apparition de l’anarchisme, que d’en dater une hypothétique disparition. Gaetano Manfredonia situe son origine aux alentours de la Révolution française, alors que David Colon parle lui d’un anarchisme apparu au XIXe siècle. Si son action se manifeste tout au... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - Les délégués du personnel : missions et moyens d'action (chambre sociale de la Cour de cassation, 10 décembre 1997)

La loi du 31 décembre 1992 conférant un droit d’alerte au profit des délégués du personnel leur permet de veiller au respect du droit des personnes, de leur santé physique et mentale et des libertés individuelles dans l’entreprise. Reste à savoir si ils sont néanmoins autorisés à agir sur le... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - La Société Anonyme : constitution et organisation

La société anonyme est un type de société faisant l’objet de règles communes à toutes les sociétés mais aussi de règles particulières de constitution et d’organisation. C’est ce qu’illustre le cas pratique qui nous est soumis. Il convient d’analyser tout d’abord, les conditions de constitution... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - La citoyenneté européenne

« Les Roms, citoyens européens, devenus expulsables » titrait Le Monde de mai 2008. Cet article montre toute l’ambiguïté qui réside dans la notion de citoyenneté européenne et dans les droits politiques et sociaux qui y sont associés. L’article 17 du Traité instituant la Communauté européenne donne... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - Dans quelle mesure une clause attributive de compétence n'est pas valable envers un défendeur non commerçant ?

Une clause attributive de compétence (appelée aussi clause attributive de juridiction) permet aux parties de prévoir par avance, dans le contrat, quel tribunal sera compétent pour statuer sur un litige survenant en rapport à ce dit contrat. C’est de cela qu’il est question dans cet arrêt du 10 juin... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - Les ouvriers ont-ils accès aux loisirs ?

Le loisir, régi par le plaisir, est un temps de la jouissance que procurent l’expression et la réalisation de soi. En 1869, Littré qualifie le mot loisir de « temps qui reste disponible après les occupations » alors qu’en 1940, il est « l’ensemble des distractions, occupations auxquelles on se... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - Les Celtes

Les historiens possèdent des textes grecs et romains : César, Strabon, Pline, Tite Live, mais qui sont orientés (les Celtes apparaissent ainsi comme des barbares…). D’autres sources sont les découvertes archéologiques : fouilles, récemment des inscriptions épigraphiques. Les Celtes semblent avoir... Lire la suite sur Oboulo.com

21/10/08 - De nouvelles ambitions pour le port de Sète

La première phase des travaux de la future gare maritime de Sète devrait s'achever fin 2008. Lire la suite sur InfoEco

21/10/08 - Bagnols: Une maison de retraite médicalisée sort de terre

Le centre hospitalier Louis Pasteur a posé le 15 octobre dernier, la première pierre d'un nouvel Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD). Lire la suite sur InfoEco